Fédération Française de Reiki Traditionnel

Fédération Française de Reiki Traditionnel - Reikiologie®
Oeuvrer pour une pratique professionnelle et responsable du Reiki

Fédération Française de Reiki Traditionnel – Mentions légales

Mentions légales du site de la Fédération Française de Reiki Traditionnel - Reikiologie®

Les présentes modalités d'utilisation du présent site sont indiquées ci-dessous. Merci d’en prendre connaissance avant de naviguer sur notre site. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités.

Coordonnées

Le présent site est édité par et appartient à la Fédération Française de Reiki Traditionnel – F.F.R.T. :

Siège social : FEDERATION FRANCAISE DE REIKI TRADITIONNEL - 11 Rue Cels - 75014 Paris - France

Forme juridique : association loi 1901

Siret 451 817 506-00020 - APE 9499Z

Email : administration [at] ffrt.fr

Directeur de Publication : Estelle IVANEZ

Réalisation

Le site www.ffrt.fr a été réalisé par MM Créations - www.mmcreation.com

MMCréation – SARL 339 237 992-00047

Siège social : 32 avenue Wagram - 75008 Paris – France

Hébergement

Le site www.ffrt.fr est hébergé par la société OVH.

SAS au capital de 10 000 000 € RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045

Code APE 6202A - N° TVA : FR 22 424 761 419

Conditions d’utilisation

Le site accessible par l’url suivante : www.ffrt.fr est exploité dans le respect de la législation française. L'utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par le propriétaire du site. En aucune manière, la Fédération Française de Reiki Traditionnel ne saurait être tenue responsable d’une mauvaise utilisation de ce service.

Limitation de responsabilité

Actualisation des informations

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler à administration [at] ffrt.fr en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé…).

Liens hypertextes

Les liens hypertextes contenus sur ce site pointent vers d’autres sites présents sur le réseau internet. Les informations contenues sur ces autres sites ne sauraient engager la responsabilité de la Fédération Française de Reiki Traditionnel.

 

Confidentialité – informations nominatives

Il n’est pas demandé aux utilisateurs du site www.ffrt.fr un enregistrement nominatif pour pouvoir consulter le site.

Utilisation des cookies

Les cookies du site www.ffrt.fr sont utiles pour la navigation sur internet car ils permettent d’améliorer la performance de notre site et de proposer une meilleure expérience de navigation aux internautes.

Les cookies sont de simples fichiers textes stockés sur l’ordinateur ou dans le navigateur de l’internaute. Ils enregistrent des informations relatives à la navigation (données de trafic et de préférence) : afin de connaître l'audience du site www.ffrt.fr qu’il contient, d'identifier les pages et les rubriques consultées ainsi que les comportements et parcours de navigation (temps passé sur le site, pics horaires de connexion…). Ces informations sont utiles pour mieux personnaliser les services et les contenus qui apparaissent sur le site www.ffrt.fr et ne permettent pas d’identifier l’internaute en tant qu’individu, ses coordonnées personnelles, ni n’atteint sa vie privée ou sa sécurité.

Les cookies stockés ont une durée de vie de maximum 12 mois à compter de leur dépôt. L’internaute peut accepter ou refuser les cookies en se connectant au site www.ffrt.fr. La majorité des navigateurs web sont paramétrés d’avance pour accepter automatiquement les cookies. Chaque internaute est invité à consulter la rubrique « aide » de son navigateur pour le paramétrer selon son souhait, à savoir : 1- interdire tout dépôt de cookie, 2- sélectionner le dépôt de cookie selon les  sites jugés « de confiance » par l’internaute, 3- n’autoriser les cookies que pour le site sur lequel l’internaute est en train de naviguer.

Désactiver les cookies empêche certaines fonctionnalités et la bonne navigation sur le site www.ffrt.fr et les services qu’il propose.

Le site www.ffrt.fr utilise des cookies fonctionnels (préférence de navigation enregistrée pour une visite ultérieure), de performance (cheminement internet jusqu’au site), et de publicité (diffusion de bannières publicitaires du groupe de la Fédération Française de Reiki Traditionnel selon les contenus consultés par l’internaute).

Service de mesure d’audience

Afin d’offrir le meilleur service possible, nous établissons des mesures d’audience grâce à la solution proposée par Google Analytics sur le nombre de pages vues, le nombre de visites, ainsi que l’activité des visiteurs. Si vous ne souhaitez pas voir votre activité mesurée, vous pouvez vous reporter aux règles de confidentialité de Google.

Gestion des données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Il n’est pas demandé aux utilisateurs du site www.ffrt.fr un enregistrement nominatif pour pouvoir consulter le site. Les utilisateurs remplissant nos formulaires en ligne sont invités à laisser leurs coordonnées, ainsi que leur email et leur téléphone. Les informations personnelles recueillies sont destinées uniquement à notre secrétariat pour le bon traitement de la demande de l’utilisateur. Elles sont traitées informatiquement par la Fédération Française de Reiki Traditionnel et ne sont transmises, cédées ou revendues à aucun tiers. Lorsque les demandes adressées à la Fédération  Française de Reiki Traditionnel relèvent d’informations sur la formation en Reiki Traditionnel, ou de prise de contact téléphonique, pour leur bon traitement, la Fédération Française de Reiki Traditionnel transmet ces coordonnées au service concerné appartenant aux sociétés du groupe de la Fédération Française de Reiki Traditionnel, à savoir FormaReiki SARL (www.formareiki.com, déclaration CNIL no 1735073) et l’Institut de Reiki (www.institut-reiki.com, déclaration CNIL no 1736062).

Déclaration à la CNIL

La Fédération Française de Reiki Traditionnel a déclaré le traitement de la collecte et de l’utilisation de ces données à la CNIL, la Commission nationale de l'informatique et des libertés (www.cnil.fr). Sa déclaration est enregistrée sous le numéro 1735905, conformément à l’Article 23 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.

En application des articles 39 et suivants de la loi du 6 janvier 1978 modifiée (Loi Informatique et Libertés), vous bénéficiez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression aux informations qui vous concernent personnellement. Ce droit peut être exercé par voie postale auprès de la Fédération Française de Reiki Traditionnel, 32 Rue de Plaisance, 75014 Paris ou par voie électronique à l’adresse email suivante : administration [at] ffrt.fr

 

Droits d’auteur et copyrights

Dans le cadre des services présentés sur ce site, la Fédération Française de Reiki Traditionnel rend publics des contenus issus de son savoir-faire et déposés sous copyrights depuis 2002, et régulièrement avec d’éventuels ajouts ou réactualisations.

La Fédération Française de Reiki Traditionnel avertit que tous les descriptifs de pratique de son site ne se réfèrent qu’à sa pratique, référencée sous le terme Reikibunseki®, et ne concernent aucune autre pratique de Reiki, quelle qu’elle soit. Il n’est donc pas possible de prendre les descriptifs de la pratique de ce site pour les utiliser en tant que descriptifs d’autres pratiques du Reiki. En raison des nombreuses reproductions illicites du site de la Fédération Française de Reiki Traditionnel, nous rappelons que tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, communiqués de presse, publications gratuites téléchargeables, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme, sont la propriété exclusive de la Fédération Française de Reiki Traditionnel. Cela vaut aussi pour les visuels prêtés par la F.F.R.T. à ses praticiens professionnels pour leur usage commercial (chartes graphiques, logos, autres visuels).

Pour les marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs, et utilisés sur ce site, la Fédération Française de Reiki Traditionnel a obtenu l’autorisation préalable et / ou acheté les droits de reproduction.

Le contenu du site www.ffrt.fr est la propriété exclusive de la Fédération Française de Reiki Traditionnel. Ses éléments ont tous été déposés sous copyrights et son contenu est protégé par la législation française, communautaire et internationale sur le droit de la propriété intellectuelle.

Aucune reproduction, utilisation et/ou représentation partielle ou intégrale du site www.ffrt.fr n'est autorisée sans l'accord préalable et écrit de la Fédération Française de Reiki Traditionnel - et sous réserve du respect des droits de la propriété intellectuelle - conformément au code de la propriété intellectuelle, des droits à l'image ou des personnes (articles L.335-2 et suivants).

Toute reproduction non conforme aux lignes susmentionnées est une violation des droits de propriété intellectuelle, du droit des marques, et un délit de contrefaçon ou de concurrence déloyale ; elle fera l'objet de poursuites judiciaires, tel que le prévoit la législation française.

Rappel sur la législation française et vos restrictions d’utilisation

Ce que dit la loi :

Article L111-1 de la propriété intellectuelle :

"L'auteur d'une œuvre de l'esprit jouit sur cette œuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous. Ce droit comporte des attributs d'ordre intellectuel et moral ainsi que des attributs d'ordre patrimonial" (lien)

Article L122-4 de la propriété intellectuelle :

"Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation ou la transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque." (lien)

Article L335-2 de la propriété intellectuelle :

"Toute édition d'écrits, de composition musicale, de dessin, de peinture ou de toute autre production, imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon et toute contrefaçon est un délit.

La contrefaçon en France d'ouvrages publiés en France ou à l'étranger est punie de trois ans d'emprisonnement et de 300 000 euros d'amende.

Seront punis des mêmes peines le débit, l'exportation et l'importation des ouvrages contrefaisants.

Lorsque les délits prévus par le présent article ont été commis en bande organisée, les peines sont portées à cinq ans d'emprisonnement et à 500 000 euros d'amende." (lien)

Article L335-3 de la propriété intellectuelle :

"Est également un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d'une œuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur, tels qu'ils sont définis et réglementés par la loi." (lien)

Par ailleurs, les créations intellectuelles sont protégées dans les 168 pays qui ont signé la Convention de Berne.

Les éléments du site de la Fédération Française de Reiki Traditionnel :

  1. ne peuvent être recopiés, partiellement ou intégralement,
  2. détournés de leur contexte du Reikibunseki®
  3. détournés de leur contexte pédagogique pour une tierce utilisation collective
  4. dénaturés car ajoutés à des pratiques de Reiki ou d'autres pratiques n'étant pas de la Reikiologie® ou du Reiki dispensé selon le référentiel de compétences métier Reikibunseki®
  5. imprimés à des fins commerciales
  6. réédités et publiés à des fins commerciales
  7. intégrés d'une façon ou d'une autre dans par des professionnels qui ne sont pas agréés  Reikibunseki® ou Reikiologue®

Concernant les praticiens professionnels agréés Reikibunseki® ou Reikiologues®, ils doivent obtenir l’autorisation préalable de la F.F.R.T. pour reprendre une partie de ses textes, selon les conditions tarifaires évoquées ci-dessous.

Création de liens hypertextes

Les utilisateurs et les visiteurs du site de la Fédération Française de Reiki Traditionnel peuvent mettre en place un hyperlien uniquement en direction de la page d’accueil, à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre. En particulier un lien vers une sous-page du site de la Fédération Française de Reiki Traditionnel (« lien profond ») est interdit, ainsi que l’ouverture du présent site au sein d’un cadre (« framing »), sauf l'autorisation expresse et préalable de la Fédération Française de Reiki Traditionnel.

La Fédération Française de Reiki Traditionnel se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’elle estime non conforme à l’objet et aux services du présent site, ou portant carrément atteinte à son image de marque (amalgame entre des pratiques détournées et la pratique certifiée du Reikibunseki®) ou étant du parasitisme.

Reproduction des textes sous licence commerciale

Toute personne désireuse de reprendre du contenu de ce site peut contacter la Fédération Française de Reiki Traditionnel à administration [at] ffrt.fr pour discuter des modalités et possibilités de cette reprise.

En cas d'autorisation de reproduction délivrée par la Fédération Française de Reiki Traditionnel, les tarifs appliqués au 31.10.2014 pour la reproduction le sont de la façon suivante :

  1. Reprise partielle ou intégrale du contenu d’une page de la Fédération Française de Reiki Traditionnel sur internet - blog, réseaux sociaux, site commercial : 1.500 euros H.T. par mois
  2. Reprise partielle ou intégrale du contenu d'une page de la Fédération Française de Reiki Traditionnel sur des supports papiers - flyers, livrets de formation :
    1. de 1 à 100 exemplaires : 10 euros l'exemplaire édité
    2. de 101 à 250 exemplaires : 8 euros l'exemplaire édité
    3. de 251 à 500 exemplaires : 6 euros l'exemplaire édité
    4. de 501 à 1.000 exemplaires : 4 euros l'exemplaire édité
    5. de 1.001 à 5.000 exemplaires : 2 euros l'exemplaire édité
    6. supérieur à 5.001 exemplaires : 1 euro l'exemplaire édité

Un contrat de licence commerciale sera signé entre la Fédération Française de Reiki Traditionnel et la personne morale / la personne physique sur ces bases.

Conformément à l’article 12 de la Loi n° 78-753 du 17 juillet 1978, la personne morale / physique s’engage à ne pas altérer les contenus écrits par la Fédération Française de Reiki Traditionnel, à ne pas en dénaturer le sens et à indiquer leur source et la date de leur dernière mise à jour.

 

Tout l'agenda

Trouver un praticien Reiki

Carte des praticient

Les formations à la Fédération

Les formations à la Fédération

Séances découverte

Séances découverte

Mieux vivre sa maladie

Mieux vivre sa maladie
  • LA FFRT
    s'engage
  • ISO 9001
  • The Global Compact
  • Cliniquement prouvé
  • Chèque Santé
  • CNPL
Copyright 2014 : Fédération Française de Reiki Traditionnel / F.F.R.T. Tout droits réservés - Mentions Légales - Design by MMCreation.com